Agence pour le Commerce extérieur
DOCUMENTATION - Monographies - pays / Etudes de réglementation
Archives 2006
Monographies
Bulgarie
Roumanie
Canada
Réglementation
Bulgarie
Roumanie
Canada
Commerce international
MONOGRAPHIES - PAYS
BULGARIE
ETUDE PAYS (31 p.)
Généralités
• Economie - Commerce - Industrie
• Approche du marché
• Aspects pratiques
• Adresses utiles
Rédaction: K. Van Steen & P. Gillard / Novembre 2006
Etude ACE réalisée à l'occasion de la mission économique conjointe en Bulgarie présidée par S.A.R. le Prince Philippe (11 au 13 décembre 2006)
ROUMANIE
ETUDE PAYS (31 p.)
Généralités
• Economie - Commerce - Industrie
• Approche du marché
• Renseignements pratiques
• Adresses utiles
Rédaction: K. Van Steen & P. Gillard / Novembre 2006
Etude ACE réalisée à l'occasion des séminaires thématiques interrégionaux, en présence de S.A.R. le Prince Philippe (Bucarest, 14 décembre 2006)
CANADA
ETUDE PAYS (54 p.)
Généralités
• Economie - Commerce - Industrie
• Approche du marché
• Renseignements pratiques
ACE / Septembre 2006
Etude ACE réalisée à l'occasion de la mission économique conjointe au Canada présidée par S.A.R. le Prince Philippe (5 au 11 novembre 2006)
ETUDES de REGLEMENTATION
BULGARIE
EXPORTER en BULGARIE (61 p.)
• Régime d'importation
• Réglementation produits / Etiquetage & Emballage
• Faire des affaires avec la Bulgarie - Cadre juridique
• Investir
• Régime fiscal & social
• Permis de travail & de séjour
• Paiement & Financement
Rédaction: K. Vanheusden / Novembre 2006
Etude ACE réalisée dans le cadre de la mission économique conjointe
ROUMANIE
EXPORTER en ROUMANIE (79 p.)
• Régime d'importation
• Réglementation produits / Etiquetage & Emballage
• Faire des affaires avec la Roumanie - Cadre juridique
• Investir
• Régime fiscal & social
• Permis de travail & de séjour
• Paiement & Financement
Rédaction: K. Vanheusden / Novembre 2006
Etude réalisée par l'ACE dans le cadre des séminaires thématiques interrégionaux de Bucarest
CANADA
EXPORTER au CANADA (38 p.)
• Régime d'importation & Documents commerciaux à l'importation
• Faire des affaires avec le Canada
• Paiement & Financement
Rédaction: K. Vanheusden / Septembre 2006
Etude réalisée par l'ACE dans le cadre de la mission économique conjointe au Canada
COMMERCE INTERNATIONAL
REFLEXIONS PRELIMINAIRES & SITES WEB INTERESSANTS (29 p.)
Introduction
• Sites web d'informations générales sur l'importation & l'exportation
• Information juridique pour l'entrepreneur international
• Organisations régionales ayant des compétences réglementaires/juridiques
Information thématique
• Transport & Logistique
• Douane
• Fiscalité
• Commerce électronique
• Réglementation des produits
Rédaction: K. Vanheusden & Y. Jasselette / Septembre 2006
AGENCE pour le COMMERCE EXTERIEUR
ACE / DS / 2008